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Marques déposées par l'association loi 1901 "Limited Partnership") dite : I.B. DIFFUSION
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I.B. DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.B. DIFFUSION
Association ("Limited Partnership") dite : I.B. DIFFUSION

Numéro de dépôt :
92408973
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque I.B. DIFFUSION

Déposée le 6 mars 1992 par l'association loi 1901 "Limited Partnership") dite : I.B. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.B. DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 "Limited Partnership") dite : I.B. DIFFUSION domicilié(e) 170 Apparel Center, CHICAGO, Etat d'Illinois 60654 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque I.B. DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.B. DIFFUSION est expirée depuis le 6 mars 2002.

"Limited Partnership") dite : I.B. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SANTORIA


Association ("Limited Partnership") dite : I.B. DIFFUSION - 170 Apparel Center, CHICAGO, Etat d'Illinois 60654 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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